Les sociétés foncières du Nunavik

Société foncière Tuvaaluk de Quaqtaq

Tuvaaluk LHC of QuaqtaqQuaqtaq, « vers intestinal » en inuktitut, est une communauté inuite du Nord québécois. La communauté est située sur la côte est de la baie Diana et du détroit d’Hudson à environ 61° 2? 48? de latitude nord et 69° 37? 1? de longitude ouest. En 2006, Quaqtaq comptait 321 habitants. La société foncière Tuvaaluk de Quaqtaq possède 477,7 kilomètres carrés de terres de catégorie I, 104,7 carrés de territoires spéciaux de catégorie I, ainsi que des droits et responsabilités établis sur 4,175.7 kilomètres carrés de terres de catégorie II dont elle a le contrôle.

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Le village de Quaqtaq est situé sur la côte est de la baie Diana, appelée Tuvaaluk (la grande banquise) en inuktitut, sur une péninsule qui avance dans le détroit d’Hudson, là où il se confond avec la baie d’Ungava. Des montagnes se dressent sur la péninsule au nord et il y a de basses collines rocheuses au sud-ouest. Les alentours de la baie Diana regorgent de mammifères terrestres et marins, de même que de poissons et de fruits de mer, dont les moules, les pétoncles et les myes

Mandat

Les sociétés foncières sont des organismes reconnus légalement et constitués à titre d’associations sans but lucratif en vertu de la section 5 de la Loi sur le régime des terres. Elles sont régies par la Loi sur le régime des terres, la CBJNQ et la Loi sur les compagnies.

Les sociétés foncières sont constituées de bénéficiaires inuits affiliés à leurs communautés respectives; à ce titre, elles desservent les intérêts de leurs communautés.

La structure interne des sociétés foncières est régie par des règlements dûment adoptés par les membres desdites sociétés. Elles peuvent établir un conseil d’administration composé de trois à douze membres (selon les besoins de la communauté) élus pour un mandat de deux (2) ans.

Un comité exécutif est également constitué dont les membres sont sélectionnés parmi les administrateurs en fonction. Les comités exécutifs comprennent les fonctions de président, vice-président, secrétaire et trésorier.

Les conseils d’administration jouissent de pouvoirs administratifs d’ordre général, dont le pouvoir de recruter le personnel, d’adopter des règlements, de conclure des contrats et d’engager des fonds tout en remplissant leur mandat général qui est de défendre les intérêts de leurs communautés respectives.

Les devoirs et pouvoirs principaux des sociétés foncières découlent de la Loi sur le régime des terres dans les territoires de la Baie-James et du Nouveau-Québec, de la Loi sur les droits de chasse et de pêche dans les territoires de la Baie-James et du Nouveau-Québec et du chapitre 3 de la CBJNQ portant sur l’admissibilité des bénéficiaires. De plus, diverses lois environnementales permettent les sociétés foncières de présenter des arguments aux conseils d’examen environnemental créés en vertu de la CBJNQ.

Elles peuvent participer à des activités à but lucratif en fondant des filiales ou en partenariat avec d’autres organismes (dont d’autres sociétés foncières) ou avec des particuliers.

Les sociétés foncières sont également responsables de l’entretien et la mise à jour de leur liste de bénéficiaires. Ces derniers sont les récipiendaires de montants attribués de manière proportionnelle à partir du programme d’aide aux chasseurs créé en vertu de la CBJNQ.

 

Conseil d’administration
Daisy Angnatuk
Louisa Oovaut (President)
Daisy Arnatuk (Vice-President)
Noah Ningiuruvik (Secretary)
Tuniq Ningiuruvik (Treasurer)
Directeur général
NameRobert Deer
Emailbobby.deer@tuvaaluk.com
Coordonnées
LHC PO BOX102
Postal CodeJ0M 1J0
Phone819-492-9281
Fax819-492-9302
Filiales
SubsidiaryKuvviti Fuel Inc
DescriptionFuel and petroleum products
AddressPO BOX 96, 1002 Aasivak Street, Quaqtaq, QC, J0M 1J0
PhoneTel.: 819-492-9353, Fax: 819-492-9296
ContactJaiku Tukkiapik
Emailmanager@kuvviti.ca

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