Les sociétés foncières du Nunavik

Société foncière Qiniqtiq de Kangiqsualujjuaq

Qiniqtiq LHC of KangiqsualujjuaqKangiqsualujjuaq, « la très grande baie » en inuktitut, est une communauté inuite du Nord québécois. La communauté est située sur les rives de la rivière George River à 25 kilomètres de la baie d’Ungava à environ 58° 41? 30? de latitude nord et 65° 57? 0? de longitude ouest. En 2006, Kangiqsualujjuaq comptait 733 habitants. La société foncière Qiniqtiq de Kangiqsualujjuaq possède 539,6 kilomètres carrés de terres de catégorie I, 90,2 kilomètres carrés de territoires spéciaux de catégorie I, ainsi que des droits et responsabilités établis sur 5 490,1 kilomètres carrés de terres de catégorie II dont elle a le contrôle.

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Situé à environ 160 kilomètres au nord-est de Kuujjuaq, Kangiqsualujjuaq est le village le plus à l’est du Nunavik. Il se trouve à 25 kilomètres de la baie d’Ungava, blotti au fond d’une anse de la rivière George, appelée Akilasakalluq. Les mouvements des marées se font sentir jusqu’au village et, à marée basse, l’eau se retire presque entièrement de l’anse. En été, les Kangiqsualujjuamiut vivent donc au rythme des marées. Le village est bâti à l’ombre d’un imposant affleurement rocheux granitique qui s’élève au nord de l’anse. Malgré la nordicité, la vallée qui abrite le village est merveilleusement couverte d’une végétation luxuriante.

Mandat

Les sociétés foncières sont des organismes reconnus légalement et constitués à titre d’associations sans but lucratif en vertu de la section 5 de la Loi sur le régime des terres. Elles sont régies par la Loi sur le régime des terres, la CBJNQ et la Loi sur les compagnies.

Les sociétés foncières sont constituées de bénéficiaires inuits affiliés à leurs communautés respectives; à ce titre, elles desservent les intérêts de leurs communautés.

La structure interne des sociétés foncières est régie par des règlements dûment adoptés par les membres desdites sociétés. Elles peuvent établir un conseil d’administration composé de trois à douze membres (selon les besoins de la communauté) élus pour un mandat de deux (2) ans.

Un comité exécutif est également constitué dont les membres sont sélectionnés parmi les administrateurs en fonction. Les comités exécutifs comprennent les fonctions de président, vice-président, secrétaire et trésorier.

Les conseils d’administration jouissent de pouvoirs administratifs d’ordre général, dont le pouvoir de recruter le personnel, d’adopter des règlements, de conclure des contrats et d’engager des fonds tout en remplissant leur mandat général qui est de défendre les intérêts de leurs communautés respectives.

Les devoirs et pouvoirs principaux des sociétés foncières découlent de la Loi sur le régime des terres dans les territoires de la Baie-James et du Nouveau-Québec, de la Loi sur les droits de chasse et de pêche dans les territoires de la Baie-James et du Nouveau-Québec et du chapitre 3 de la CBJNQ portant sur l’admissibilité des bénéficiaires. De plus, diverses lois environnementales permettent les sociétés foncières de présenter des arguments aux conseils d’examen environnemental créés en vertu de la CBJNQ.

Elles peuvent participer à des activités à but lucratif en fondant des filiales ou en partenariat avec d’autres organismes (dont d’autres sociétés foncières) ou avec des particuliers.

Les sociétés foncières sont également responsables de l’entretien et la mise à jour de leur liste de bénéficiaires. Ces derniers sont les récipiendaires de montants attribués de manière proportionnelle à partir du programme d’aide aux chasseurs créé en vertu de la CBJNQ.

 

Conseil d’administration
Darrel Emak
Jari Leduc
Kenny Angnatuk
Norman Snowball
Maggie Emudluk (President)
Roddy Stewart (Vice-President)
Jessie Baron (Secretary)
Jessie Baron (Treasurer)
Directeur général
NamePasha Annahatak
Emailpasha.annanack@hotmail.com
Coordonnées
LHC PO BOX160
Postal CodeJ0M 1N0
Phone819-337-5449
Fax819-337-5752
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