Les sociétés foncières du Nunavik

Société foncière Arqivik de Tasiujaq

Arqivik LHC of TasiujaqTasiujaq, « qui ressemble à un lac » en inuktitut, est une communauté inuite du Nord québécois. La communauté est située sur les rives du lac aux Feuilles à 60 kilomètres de la baie d’Ungava à environ 59° 19? 1? de latitude nord et 69° 34? 46? de longitude ouest. En 2006, Tasiujaq comptait 249 habitants. La société foncière Arqivik de Kangirsuk possède 629,8 kilomètres carrés de terres de catégorie I ainsi que des droits et responsabilités établis sur 3 840,3 kilomètres carrés de terres de catégorie II dont elle a le contrôle.

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Tasiujaq a été établi sur les rives du lac aux Feuilles, au fond de l'anse Profonde. La communauté est située tout juste au nord de la limite des arbres, à l'endroit où la toundra arbustive cède définitivement devant la toundra arctique. L'appellation Tasiujaq, laquelle signifie « ressemble à un lac » désigne en fait tout le bassin formé par le lac, le passage et la baie aux Feuilles. Le bassin aux Feuilles est reconnu pour ses marées exceptionnelles qui dépassent régulièrement les 15 mètres.

Dans les années 1950, le gouvernement fédéral a ouvert une école à Kuujjuaq et a commencé à offrir des services sociaux, ce qui a amené beaucoup d’Inuit à s’établir dans ce tout nouveau village. Toutefois, les ressources fauniques dans les environs de Kuujjuaq étaient rares et bon nombre d’Inuit ont dû avoir recours aux prestations du gouvernement pour survivre. En 1963, dans le but de remédier en partie à ce problème, la Direction générale du Nouveau-Québec du gouvernement provincial a décidé de créer un nouveau village sur la rive sud du lac aux Feuilles, où les ressources fauniques étaient plus abondantes.

Mandat

Les sociétés foncières sont des organismes reconnus légalement et constitués à titre d’associations sans but lucratif en vertu de la section 5 de la Loi sur le régime des terres. Elles sont régies par la Loi sur le régime des terres, la CBJNQ et la Loi sur les compagnies.

Les sociétés foncières sont constituées de bénéficiaires inuits affiliés à leurs communautés respectives; à ce titre, elles desservent les intérêts de leurs communautés.

La structure interne des sociétés foncières est régie par des règlements dûment adoptés par les membres desdites sociétés. Elles peuvent établir un conseil d’administration composé de trois à douze membres (selon les besoins de la communauté) élus pour un mandat de deux (2) ans.

Un comité exécutif est également constitué dont les membres sont sélectionnés parmi les administrateurs en fonction. Les comités exécutifs comprennent les fonctions de président, vice-président, secrétaire et trésorier.

Les conseils d’administration jouissent de pouvoirs administratifs d’ordre général, dont le pouvoir de recruter le personnel, d’adopter des règlements, de conclure des contrats et d’engager des fonds tout en remplissant leur mandat général qui est de défendre les intérêts de leurs communautés respectives.

Les devoirs et pouvoirs principaux des sociétés foncières découlent de la Loi sur le régime des terres dans les territoires de la Baie-James et du Nouveau-Québec, de la Loi sur les droits de chasse et de pêche dans les territoires de la Baie-James et du Nouveau-Québec et du chapitre 3 de la CBJNQ portant sur l’admissibilité des bénéficiaires. De plus, diverses lois environnementales permettent les sociétés foncières de présenter des arguments aux conseils d’examen environnemental créés en vertu de la CBJNQ.

Elles peuvent participer à des activités à but lucratif en fondant des filiales ou en partenariat avec d’autres organismes (dont d’autres sociétés foncières) ou avec des particuliers.

Les sociétés foncières sont également responsables de l’entretien et la mise à jour de leur liste de bénéficiaires. Ces derniers sont les récipiendaires de montants attribués de manière proportionnelle à partir du programme d’aide aux chasseurs créé en vertu de la CBJNQ.

 

Conseil d’administration
Annie Munick
Tommy Nayome
Willie Cain (President)
Johnny Cain (Vice-President)
Peter Argnatuk (Secretary)
(Treasurer)
Directeur général
NameMarkussie Annahatak
Emailarqivik.lhc@gmail.com
Coordonnées
LHC PO BOX52
Postal CodeJ0M 1T0
Phone819-633-5335
Fax819-633-5337
Filiales
SubsidiaryIqaluppik Hotel
DescriptionHotel Accomodations 2 stars
AddressPO BOX 52, Bldg 60, Tasiujaq, QC, J0M 1T0
PhoneTel.: 819 633 5414, Fax: 819 633 5344
ContactKathy Kauki
Emailiqaluppikhotel@gmail.com

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